Procès verbaux

Vous trouverez ici les compte-rendus des délibérations des conseils communautaires de la Communauté de Communes du Warndt mis à votre disposition en téléchargement au format PDF.

Liste délibérations du 08 Septembre 2022

Synthèse procès verbal (format pdf)

Réunion du 30 juin 2022

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Liste délibérations du 30 Juin 2022

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Réunion du 12 mai 2022

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Réunion du 31 mars 2022

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Réunion du 10 février 2022

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Réunion du 16 décembre 2021

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Réunion du 4 novembre 2021

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Réunion du 16 septembre 2021

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Réunion du 30 juin 2021

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Réunion du 6 mai 2021

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Réunion du 18 mars 2021

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Réunion du 18 février 2021

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Réunion du 10 décembre 2020

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Réunion du 8 octobre 2020

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Réunion du 9 septembre 2020

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Réunion du 9 juillet 2020

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Réunion du 4 juin 2020

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Réunion du 5 mars 2020

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Réunion du 6 février 2020

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Réunion du 12 décembre 2019

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Réunion du 24 octobre 2019

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Réunion du 26 août 2019

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Réunion du 4 juillet 2019

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Réunion du 6 juin 2019

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Rapport de la Chambre Régionale des Comptes 2019

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Réunion du 4 avril 2019

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Réunion du 7 février 2019

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Réunion du 7 février 2019

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Réunion du 13 décembre 2018

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Réunion du 6 novembre 2018

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Réunion du 18 septembre 2018

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Réunion du 28 juin 2018

Synthèse procès verbal (format pdf)

Réunion du 17 mai 2018

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Réunion du 15 mars 2018

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Réunion du 22 février 2018

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Réunion du 23 janvier 2018

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Réunion du 14 décembre 2017

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Réunion du 9 novembre 2017

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Réunion du 7 septembre 2017

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Réunion du 29 juin 2017

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Réunion du 11 mai 2017

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Réunion du 16 mars 2017

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Réunion du 7 février 2017

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Réunion du 24 novembre 2016

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Réunion du 28 juin 2016

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Réunion du 21 avril 2016

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Réunion du 3 mars 2016

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Réunion du 4 février 2016

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Réunion du 14 décembre 2015

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Réunion du 5 novembre 2015

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Réunion du 29 septembre 2015

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Réunion du 30 juin 2015

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Réunion du 3 mars 2015

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Réunion du 19 mai 2015

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Réunion du 3 février 2015

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Réunion du 16 décembre 2014

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Réunion du 18 novembre 2014

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Réunion du 23 septembre 2014

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Réunion du 26 juin 2014

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Réunion du 22 mai 2014

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Réunion du 17 avril 2014

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Réunion du 6 février 2014

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Réunion du 18 décembre 2013

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Réunion du 21 octobre 2013

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Réunion du 26 septembre 2013

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Réunion du 25 juin 2013

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Réunion du 21 mai 2013

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Réunion du 5 novembre 2015

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Les comptes de la Communauté de Communes du Warndt

Les comptes 2018 de la Communauté de Communes du Warndt :

• Compte administratif principal 2018
• Compte administratif assainissement 2018
• Compte administratif bâtiment relais 2018
• Compte administratif Fibre optique 2018

Les rapports annuels sur l’exercice 2018 :

• Rapport administratif 2018 de la CCW
• Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif
• Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non-collectif
• Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés
• Rapport annuel sur les activités de la déchèterie intercommunale
• Rapport annuel sur la médiathèque intercommunale du Warndt
• Rapport annuel sur les activités du stade nautique intercommunal du Warndt

Les comptes 2019 de la Communauté de Communes du Warndt :

• Budget primitif 2019
• Budget primitif bâtiment relais 2019
• Budget primitif assainissement 2019
• Budget primitif Fibre optique 2019
• Compte administratif principal 2019
• Compte administratif fibre optique 2019
• Compte administratif bâtiment relais 2019
• Compte administratif assainissement 2019

Les comptes 2020 de la Communauté de Communes du Warndt :

• Budget primitif CCW 2020
• Budget primitif fibre optique 2020
• Budget primitif bâtiment relais 2020
• Budget primitif assainissement 2020

Décisions

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Arrêtés

• Arrêté modifiant la réouverture partielle de la déchèterie Intercommunale du Warndt
• Arrêté prononçant la réouverture du Stade Nautique Intercommunal du Warndt
• Arrêté modifant la réouverture partielle de la déchèterie Intercommunale du Warndt (Covid-19)
• Arrêté portant fermeture de la médiathèque intercommunale du Warndt (Covid-19)
• Arrêté prononçant la fermeture du Stade nautique intercommunal du Warndt (Covid-19)
• Arrêté prononçant la fermeture de la déchèterie intercommunale du Warndt (Covid-19)
• Décision sur le traitement des boues à la Station d’épuration (Covid-19)
• Avenant de prolongation marché à bons de commande pour l’entretien des avaloirs et du réseau assainissement de la CCW
• Arrêté portant réouverture partielle déchèterie intercommunale du Warndt (22 avril 2020)
• Arrêté modifiant la réouverture partielle de la déchèterie intercommunale du Warndt (7 mai 2020)